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Une nouvelle directive sur les substances prioritaires, avec la contribution de l’OIEau

Une nouvelle directive sur les substances prioritaires, avec la contribution de l’OIEau

Publié : Août 2013

L’OIEau a largement contribué à ce texte en fournissant les éléments techniques de support permettant au groupe CIS (Common Implementation Strategy) d’experts européens de proposer la liste finale de substances à inscrire dans le texte, au travers de deux contrats de support à la DG ENV, en partenariat avec l’INERIS (2006-2008 et 2009-2011).
 
Cette nouvelle directive entrera en vigueur le 13 septembre 2013 et doit être transposée avant le 14 septembre 2015.
 
 

Voir en ligne : Directive 2013/39/UE